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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP HOLDING NORD
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LES ARTISANS MARBRIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS MARBRIERS
FUNECAP HOLDING NORD, SAS

Numéro de dépôt :
3938724
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
LES ARTISANS MARBRIERS de FUNECAP HOLDING NORD

Présentation de la marque LES ARTISANS MARBRIERS

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP HOLDING NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISANS MARBRIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP HOLDING NORD domicilié(e) 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 199 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUNECAP HOLDING NORD, M. GISSEROT THIERRY domicilié(e) 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France.

La marque LES ARTISANS MARBRIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS MARBRIERS est expirée depuis le 31 juillet 2022.

FUNECAP HOLDING NORD a également déposé les autres marques suivantes : MARBRIERS DE FRANCE , LES MARBRIERS DE FRANCE , MARBRIERS DE FRANCE


FUNECAP HOLDING NORD, SAS - 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France - SIREN 538199696


FUNECAP HOLDING NORD, M. GISSEROT THIERRY - 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Pompes funèbres ; ces services étant fournis par un artisan.